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 Courrier #1 du City Hall - Article du 14 janvier 459

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Jujugoomy
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MessageSujet: Courrier #1 du City Hall - Article du 14 janvier 459   Lun 3 Aoû 2015 - 19:12

Courrier #1 du City Hall
Article du 14 janvier 459
Du quotidien le "Whitown Talks"


   

   Chères Citoyennes, Chers Citoyens,

       Un nouveau départ s’offre à Whitown depuis quelques mois, avec l’arrivée de Monsieur le Maire Tyler G. Mustang et de son administration. De nombreux projets de lois et d’aménagements ont été discutés au Conseil Municipal. Le City Hall avait d’ailleurs mis à votre disposition les comptes-rendus des conseils des mois d’octobre et de novembre. Peu d’entre vous sont venus les consulter.

       Comprenant bien que tous n’ont pas le temps de venir prendre acte de chaque compte-rendu, et dans un souci d’informer tout Whitown y compris ses habitants les moins mobiles, le City Hall publiera dorénavant, et régulièrement, un courrier dans le Whitown Talks afin de vous communiquer les dernières réformes en date.

       Ci-après, vous trouverez donc un récapitulatif des mesures votées lors des conseils municipaux d’octobre et de novembre 458. 

       Merci d’en prendre connaissance.

   

   Le Secrétariat du City Hall de Whitown





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Juridiction de Whitown

Compte-rendu des Conseils Municipaux

Octobre 458 / Novembre 458




Note : Toutes les modifications apportées aux lois existantes sont en gras italique.





I) Modification de la Loi Première



# Modification de l'article 2 :

Le Maire est la plus haute autorité juridique de la ville. Il peut néanmoins choisir deux hommes de loi : un Juge Gaellian pour les affaires touchant les citoyens originaires de Gaellis ; et un Juge Nodien pour les affaires touchant les citoyens originaire de Nod. En faisant cela, le Maire transfère son droit de présider les procès aux Juges qu’il a choisis.



# Modification de l'article 3 :

Est “citoyen” de Whitown toute personne vivant sur la juridiction et ayant payé la Taxe de l’Habitant.



# Modification de l'article 4 :

Seul un(e) citoyen(e) majeur(e) peut poser une candidature pour le poste de maire.



# Modification de l'article 5 :

Le Maire est élu par les citoyens ayant le droit de vote, à savoir les hommes et les femmes ayant atteint leur majorité.



# Modification de l'article 6 :

Le Maire élu choisi son Conseil Municipal, généralement composé du shérif, des chefs d'établissement de la ville (saloon, dispensaire, atelier...), du Maire ainsi que d’un citoyen de Whitown différent à chaque session du conseil. Un dernier membre se rajoute de manière obligatoire, selon les termes du Pacte Blanc, à savoir un ambassadeur nodien choisi par les Enfants de Mym. Cet ambassadeur est considéré comme un citoyen de Whitown.



# Modification de l'article 7

Le Conseil Municipal a le droit de voter la destitution temporaire du Maire s’il juge que les décisions de ce dernier vont contre les intérêts de la communauté.

- Alinéa 1er : Pendant sa destitution, le maire ne dispose plus du pouvoir décisionnel. Ce pouvoir est transmis au Conseil Municipal. Le seul pouvoir que possède alors le maire est la possibilité de rassembler un Conseil d'Éthique.

- Alinéa 2nd : Le Conseil d'Éthique devra être constitué de gens du peuple, multiples et variés, citoyens de Whitown, au nombre égal à la moitié du Conseil Municipal.

- Alinéa 3 : Le Conseil d'Éthique pourra alors tenter de sauver la place du maire face au Conseil Municipal. À la fin de la plaidoirie, un vote à main levée réunissant les deux conseils fera office de verdict.

- Alinéa 4 : Le maire sortant doit offrir sa vie à Whitown s’il reste persuadé du bienfait de son combat.





II) Modification des “Autres Lois”



# Ajout de l'article 7 des “Autres Lois”

Le conseil municipal doit en état de crise faire office de guide moral pour les citoyens. Ses conseillers obtiennent le statut d'adjoints au shérif si l'état d'urgence est décrété. Toute preuve de couardise face à cette crise fera l'objet d'une étude particulière et l'accusé pourra perdre son statut de conseiller.





III) Modification des “Délits et Crimes”



# Modification relative à la Prostitution

La prostitution non-déclarée est considérée comme un délit courant.



# Ajout à l’article 6 des “Délits et Crimes”

Alinéa 1er : Une peine de prison à vie pourra être échangé par une vie de servage, si le juge ou les victimes en font la demande. Si cette alternative est prononcée et acceptée par le Tribunal, les victimes pourront garder en esclavage l'accusé, à condition que les bonnes mœurs soient garanties et que le prisonnier ne soit pas un danger pour la communauté.  Si le prisonnier s'évade de son nouveau foyer, meurt, ou est souffrant, sa famille doit le déclarer. Le Tribunal statuera alors à nouveau sur son sort. Si évasion il y a, corde courte il aura.





IV) Modification des “Taxes”



# Abrogation de la Taxe du Plaisir Monnayé

La taxe du plaisir monnayé est abrogée. Dorénavant, la prostitution dans un saloon doit être prise en charge par la Taxe de l'Entrepreneur (par exemple comme un herboristerie dans un laboratoire d'alchimie).





V) Nouvelles Mesures



# Statut de Travailleur d'Etat

Un citoyen de Whitown ayant des capacités particulières peut bénéficier de ce statut s’il le désire. La cité s’adressera en priorité à lui lors d’enquête, de création de potion, d’intervention chirurgicale, etc... Il sera rémunéré au meilleur prix une fois sa mission réalisée.



# Statut de Détective Public

Création du poste de Détective Public. Son objectif : permettre à tout citoyen de bénéficier des services d’un enquêteur compétent, à moindre coût. Les enquêtes devront être d’une parfaite transparence pour qui le demande.





V) Actualités Administratives



# Poste de Détective Public

Après délibération du Conseil Municipal, la candidature d’Asphodèle Sarens pour le poste de Detective Public, ainsi que les candidatures de Marcus Bretteur, Angus Floyd pour les postes d’assistants-détectives ont été retenus.



# Projet à l’étude

La prostitution, permettant une cohésion sociale, va faire l'objet d'une étude pour bénéficier d’un statut d'utilité publique.





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